Le Conseil Municipal d’Autouillet s’est réuni en séance publique le 13 décembre 2016 sous la présidence de Madame Françoise LÉNARD Maire.

 

AUTORISATION A MME LE MAIRE D’ENGAGER ET DE SIGNER DES AVANCES DE DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET 2017

MISE EN PLACE DU RIFSEEP (régime indemnitaire tenant compte de la fonction, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel)

APPROBATION D’UNE DECISION DU CCAS RELATIVE A UNE DEMANDE D’AIDE SOCIALE

INDEMNITÉ DE CONSEIL AU RECEVEUR MUNICIPAL

APPROBATION DU RAPPORT 2015 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’EAU POTABLE DU SIRYAE

ADHESION DE LA COMMUNE A L’ASSOCIATION « POUCES D’YVELINES

PRISE EN CHARGE DES FRAIS D’ECOLAGE D’UN ENFANT NE POUVANT PAS ETRE SCOLARISE SUR AUTOUILLET

ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION AU COLLEGE MAURICE RAVEL DE MONTFORT L’AMAURY

Compte Rendu Conseil Municipal 13.12.2016