Archive for the ‘Conseils municipaux’
Conseil Municipal du 27 Mars 2012
APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2011
VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2012
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Conseil Municipal du 20 Mars 2012
DELIBERATION ARRETANT LE PROJET DE PLAN LOCAL D’URBANISME
RAPPORT ANNUEL 2010 DU SIRYAE SUR LE PRIX ET LA QUALITE DE L’EAU
RENOUVELLEMENT DU CONTRAT D’ENTRETIEN DES ESPACES VERTS
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN INSTRUCTEUR EN MATIERE D’URBANISME
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Conseil Municipal du 11 Janvier 2012
Demande de Subvention au titre de la DETR
Autorisation à Mme Le Maire d'engager et de signer les avances de dépense d'investissement avant avant le vote du budget 2012
Conseil Municipal du 19 Décembre 2011
Décision modificative N° 3
Autorisation à Mme Le Maire d'engager et de signer les avances d'investissement avant le vote du budget 2012
Signature du contrat de maîtrise d’œuvre en matière de voirie
Signature du contrat de maîtrise d’œuvre en matière de travaux
Conseil Municipal du 7 Novembre 2011
Retrait de la délibération fixant le coefficient multiplicateur de la taxe sur la consommation finale d'électricité (T.C.F.E.)
Signature de la convention ATESAT avec la DDT
Signature d'une convention d'enfouissement de conteneurs de verre avec la SIEEDS
Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 28 Septembre 2011
Le Conseil Municipal d’Autouillet s’est réuni en séance ordinaire le mercredi 28 Septembre 2011 à 21 H 30 sous la présidence de Madame Arlette LHERIAU, Maire
Compte rendu de la réunion du conseil municipal 19 SEPTEMBRE 2011
Le Conseil Municipal d’Autouillet s’est réuni en séance ordinaire le Lundi 19 Septembre 2011 à 20 H 48 sous la présidence de Madame Arlette LHERIAU, Maire
Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 20 JUIN 2011
Le Conseil Municipal d’Autouillet s’est réuni en séance ordinaire le Lundi 20 Juin 2011 à 20 H 47 sous la présidence de Madame Arlette LHÉRIAU, Maire
Etaient présents : Mmes Arlette LHÉRIAU, Françoise LÉNARD, MM. Laurent VIGNERON, Michel BAFFREAU, Patrick de CLERCK, Patrick BRAME, Michel LANÇON
Absents Mme Marie-Noëlle LECLERCQ-PERLAT (pouvoir à Mme Arlette LHÉRIAU), Mme Martine [...]
Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 17 JUIN 2011
Le Conseil Municipal d’Autouillet s’est réuni en séance ordinaire le Vendredi 17 Juin 2011 à 20 H 30 sous la présidence de Madame Arlette LHÉRIAU, Maire
Etaient présents Mmes Arlette LHÉRIAU, Françoise LÉNARD, Martine EVEN, MM. Laurent VIGNERON, Michel BAFFREAU, Frédéric MÉRIAN, Patrick de CLERCK, Patrick BRAME
Absents Mme Marie-Noëlle LECLERCQ-PERLAT, M. Michel LANÇON ;
Secrétaire de séance : [...]
Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 4 AVRIL 2011
Le Conseil Municipal d’Autouillet s’est réuni en séance ordinaire le Lundi 4 Avril 2011 à 20 H 45 sous la présidence de Madame Arlette LHÉRIAU, Maire
Etaient présents : Mmes Arlette LHÉRIAU, Françoise LÉNARD, Marie-Noëlle LECLERCQ-PERLAT, Martine EVEN, MM. Laurent VIGNERON, Michel LANÇON, Michel BAFFREAU, Patrick de CLERCK,
Absents représentés : M. Patrick BRAME (pouvoir à M. [...]