Autouillet Actualités

Toutes les actualités d’Autouillet, un village en Yvelines

Archive for the ‘Conseils municipaux’

Conseil Municipal du 27 Mars 2012

APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2011 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2012 .......

Conseil Municipal du 20 Mars 2012

DELIBERATION ARRETANT LE PROJET DE PLAN LOCAL D’URBANISME RAPPORT ANNUEL 2010 DU SIRYAE SUR LE PRIX ET LA QUALITE DE L’EAU RENOUVELLEMENT DU CONTRAT D’ENTRETIEN DES ESPACES VERTS CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN INSTRUCTEUR EN MATIERE D’URBANISME ........

Conseil Municipal du 11 Janvier 2012

Demande de Subvention au titre de la DETR Autorisation à Mme Le Maire d'engager et de signer les avances de dépense d'investissement avant avant le vote du budget 2012

Conseil Municipal du 19 Décembre 2011

Décision modificative N° 3 Autorisation à Mme Le Maire d'engager et de signer les avances d'investissement avant le vote du budget 2012 Signature du contrat de maîtrise d’œuvre en matière de voirie Signature du contrat de maîtrise d’œuvre en matière de travaux

Conseil Municipal du 7 Novembre 2011

Retrait de la délibération fixant le coefficient multiplicateur de la taxe sur la consommation finale d'électricité (T.C.F.E.) Signature de la convention ATESAT avec la DDT Signature d'une convention d'enfouissement de conteneurs de verre avec la SIEEDS

Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 28 Septembre 2011

Le Conseil Municipal d’Autouillet s’est réuni en séance ordinaire le mercredi 28 Septembre 2011 à 21 H 30 sous la présidence de Madame Arlette LHERIAU, Maire

Compte rendu de la réunion du conseil municipal 19 SEPTEMBRE 2011

Le Conseil Municipal d’Autouillet s’est réuni en séance ordinaire le Lundi 19 Septembre 2011 à 20 H 48 sous la présidence de Madame Arlette LHERIAU, Maire
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Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 20 JUIN 2011

Le Conseil Municipal d’Autouillet s’est réuni en séance ordinaire le Lundi 20 Juin 2011 à 20 H 47 sous la présidence de Madame Arlette LHÉRIAU, Maire Etaient présents : Mmes Arlette LHÉRIAU, Françoise LÉNARD, MM. Laurent VIGNERON, Michel BAFFREAU, Patrick de CLERCK, Patrick BRAME, Michel LANÇON Absents Mme Marie-Noëlle LECLERCQ-PERLAT (pouvoir à Mme Arlette LHÉRIAU), Mme Martine [...]

Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 17 JUIN 2011

Le Conseil Municipal d’Autouillet s’est réuni en séance ordinaire le Vendredi 17 Juin 2011 à 20 H 30 sous la présidence de Madame Arlette LHÉRIAU, Maire Etaient présents Mmes Arlette LHÉRIAU, Françoise LÉNARD, Martine EVEN, MM. Laurent VIGNERON, Michel BAFFREAU, Frédéric MÉRIAN, Patrick de CLERCK, Patrick BRAME Absents Mme Marie-Noëlle LECLERCQ-PERLAT, M. Michel LANÇON ; Secrétaire de séance : [...]

Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 4 AVRIL 2011

Le Conseil Municipal d’Autouillet s’est réuni en séance ordinaire le Lundi 4 Avril 2011 à 20 H 45 sous la présidence de Madame Arlette LHÉRIAU, Maire Etaient présents : Mmes Arlette LHÉRIAU, Françoise LÉNARD, Marie-Noëlle LECLERCQ-PERLAT, Martine EVEN, MM. Laurent VIGNERON, Michel LANÇON, Michel BAFFREAU, Patrick de CLERCK, Absents représentés : M. Patrick BRAME (pouvoir à M. [...]